Marque enregistrée - Marque en non vigueur

inout
ROTOTEC, SAS

Numéro de dépôt :
3855995
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2021
inout de ROTOTEC

Présentation de la marque inout

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « inout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTEC domicilié(e) 1 ACTIPOLE 35 - 35510 - MINIAC MORVAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTOTEC domicilié(e) 1 ACTIPOLE 35 - 35510 - MINIAC MORVAN - France.

La marque inout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inout est expirée depuis le 1 septembre 2021.

ROTOTEC a également déposé les autres marques suivantes : CUBIFUT , AQUA BLACK BASS , AQUA BASS BOAT AQUA BASSBOAT AQUABASSBOAT , BLISS , ROTOTEC , ROTOTEC


ROTOTEC, SAS - 1 ACTIPOLE 35 - 35510 - MINIAC MORVAN - France


ROTOTEC - 1 ACTIPOLE 35 - 35510 - MINIAC MORVAN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.